Conditions d’utilisation

Conditions de service

1. Objet

Les présentes conditions de service régissent l’accès et l’utilisation du site Piqué Studio (ci-après « le Site ») proposé par Volatier Pénélope (ci-après « le Vendeur »). En utilisant le Site, l’utilisateur accepte ces conditions dans leur intégralité.

2. Accès au site

L’accès au Site est gratuit. Le Vendeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site à tout moment, notamment pour maintenance ou mise à jour.

3. Produits et services

Le Site propose à la vente des patrons PDF numériques. Les produits sont fournis sous forme de fichiers téléchargeables immédiatement après validation du paiement.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du Site (textes, images, fichiers PDF, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation non autorisée est interdite. Les fichiers PDF achetés sont destinés à un usage personnel et non commercial.

5. Utilisation interdite

L’utilisateur s’engage à ne pas :

  • Copier, reproduire ou distribuer les fichiers PDF sans autorisation.

  • Utiliser le Site pour des activités illégales ou frauduleuses.

  • Tenter de perturber le fonctionnement du Site ou d’accéder à des zones non autorisées.

6. Responsabilité

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou pertes résultant de l’utilisation du Site ou des fichiers PDF, y compris les problèmes techniques ou incompatibilités avec le matériel de l’utilisateur.

7. Protection des données

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à la politique de confidentialité et au RGPD. L’utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition en contactant le Vendeur à volatierpenelope@gmail.com.

8. Modifications des conditions

Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions de service. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.

9. Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site sera soumis à la compétence des tribunaux français.